Déposée le 27 juin 1985 par COBRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON),
la marque française « DIPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COBRA, domicilié(e) 1, rue A. Jouchoux, 25000 Besançon (dossier no 2048826) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM Serge domicilié(e) (dossier no 2048826) - France.
La marque DIPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COBRA - 1, rue A. Jouchoux, 25000 Besançon (dossier no 2048826) - France
VANDER-HEYM Serge - (dossier no 2048826) - France
Renouvellement sans limitation le 18 mai 1995 n°2048826 - Publication au BOPI 1995-05-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50
Inscription le 6 juillet 1992 - Transmission de propriété n°64768 - Publication au BOPI 1992-07-06
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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